Voici une version personnalisée des Conditions Générales de Vente (CGV) pour votre entreprise, KEVORKIAN, basée sur les informations fournies :
Conditions Générales de Vente de KEVORKIAN
1. Informations Générales
2. Application des CGV
Ces Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre KEVORKIAN et ses clients dans le cadre de ses activités récréatives et de loisirs. L’utilisation des services de KEVORKIAN implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Services Proposés
KEVORKIAN propose divers services et activités récréatives, dont les détails sont disponibles sur demande ou lors de la réservation.
4. Réservation et Paiement
Les réservations peuvent être effectuées par téléphone ou sur place. Le paiement s’effectue selon les modalités convenues lors de la réservation.
5. Annulation et Remboursement
En cas d’annulation, les conditions de remboursement seront spécifiées lors de la réservation. KEVORKIAN se réserve le droit d’annuler les activités pour des raisons de sécurité ou en cas de force majeure, avec un remboursement intégral ou partiel selon les circonstances.
6. Responsabilité
KEVORKIAN s’engage à fournir des services de qualité. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation de ses services.
7. Données Personnelles
Les informations personnelles collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale. Conformément à la réglementation en vigueur, les clients disposent d’un droit d’accès, de modification et de suppression de leurs données.
8. Modification des CGV
KEVORKIAN se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront immédiatement après leur publication.
9. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Marseille, France.
Contact
Pour toute question ou réclamation, merci de contacter KEVORKIAN au numéro indiqué ou à l’adresse postale.
Cette version des CGV est adaptée à votre entreprise, KEVORKIAN, en tenant compte de votre activité spécifique dans le domaine des activités récréatives et de loisirs. Il est conseillé de consulter un expert juridique pour s’assurer de la conformité de ces CGV avec la législation en vigueur et les spécificités de votre activité.
Voici une version personnalisée des Conditions Générales de Vente (CGV) pour un annuaire-guide en ligne, adaptée à votre demande :
Conditions Générales de Vente
Version mise à jour au 30 juin 2021
Préambule
Ces Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont proposées par la société Annuaire Guide en Ligne (ci-après la « Société »), une entreprise individuelle au capital de [Votre Capital] euros, inscrite au Registre du Commerce de [Votre Ville] sous le numéro [Votre Numéro SIRET], dont le siège social est situé au [Votre Adresse].
La Société est propriétaire et éditeur du site internet Annuaire-Pizzaria.fr. L’accès au Site est réservé aux personnes majeures.
Ces CGV s’appliquent aux utilisateurs du Site (ci-après « Utilisateurs ») dans le cadre de leurs activités de référencement et d’utilisation des services proposés par le Site.
1 – Définitions
2 – Objet
Le Site offre un service de référencement et un espace dédié permettant aux Utilisateurs de présenter leurs activités au public. Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des Utilisateurs dans le cadre de leur utilisation du Site.
3 – Applicabilité des CGV
Les CGV s’appliquent dès l’utilisation des Services du Site. La Société peut modifier ces CGV et les Services proposés. Les modifications prennent effet immédiatement à leur publication en ligne.
4 – Création de Compte
Pour utiliser les Services, l’Utilisateur doit créer un compte, en fournissant des informations personnelles exactes et à jour. La confidentialité des identifiants et mots de passe est de la responsabilité de l’Utilisateur.
5 – Utilisation des Services
Pour être référencé, l’Utilisateur doit créer une fiche et fournir des informations telles que coordonnées, prestations, et avis clients, dans le respect du RGPD et du code éthique du Site. La Société se réserve le droit de suspendre l’accès en cas de non-respect des conditions.
6 – Abonnement
L’abonnement annuel est fixé à 100 TTC. Il prend effet dès la date de souscription et dure une année calendaire.
7 – Durée et Résiliation
L’Utilisateur peut résilier son abonnement sans frais, avec effet à la date d’échéance. Aucun remboursement n’est prévu pour les abonnements en cours.
8 – Obligations des Utilisateurs
Les Utilisateurs s’engagent à respecter les termes des CGV et le code éthique du Site. La Société peut supprimer ou suspendre l’accès en cas de non-respect.
9 – Responsabilité
La Société agit en tant qu’hébergeur des contenus fournis par les Utilisateurs. Elle n’est pas responsable des actes découlant de la mise en relation entre Utilisateurs.
10 – Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du Site sont la propriété de la Société. L’utilisation du Site est accordée pour une utilisation personnelle dans le cadre des Services.
11 – Données Personnelles
La gestion des données personnelles et des cookies est conforme à la législation en vigueur. Les Utilisateurs ont des droits d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition.
12 – Service Clients
Pour toute réclamation, les Utilisateurs peuvent contacter la Société par email à [Votre Email de Contact].
13 – Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, pour lesquels la Société n’assume aucune responsabilité.
14 – Stipulations Générales
Félicitation !